ddt67 - Organizations

Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

csw

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067

csw

N_RPG_ANONYME_S_067_2009

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

csw

ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...

PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

csw

Aménagement pastoral linéaire

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

csw

Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

csw

Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

csw

Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monu...

Générateur de la servitude des monuments historiques

csw

N_RPG_ANONYME_S_067_2011

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

csw

périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

csw

Localisation des déchetteries

csw

Stations d'épuration localisées ponctuellement

N_ASST_STEP_P_067

csw

Périmètre du PPRT Wagram Terminal

N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067

csw

Loi_eau_67_2020

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...