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Document d'urbanisme de Fontette
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à gran...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Zone franche urbaine de l'Aube
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de... -
Document d'urbanisme de Charmont sous Barbuise
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Document d'urbanisme de Crancey
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Document d'urbanisme de La Villeneuve au Chêne
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Document d'urbanisme de Vauchassis
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Document d'urbanisme de Laines aux Bois
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Document d'urbanisme de Les Riceys
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Document d'urbanisme de La Rivière de Corps
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Document d'urbanisme de Saint Léger sous Brienne
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Document d'urbanisme de Merrey sur Arce
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Document d'urbanisme de Pars lès Romilly
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Document d'urbanisme de Trainel
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Document d'urbanisme d'Estissac
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Document d'urbanisme de Vendeuvre sur Barse
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Document d'urbanisme de Buchères
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Document d'urbanisme de Sainte Savine
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Document d'urbanisme de Radonvilliers
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