Datasets
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Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de...
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Document PPRN sur le département de la Meuse (55)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse au 1/10/2019
Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles – article 79 –... -
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures ...
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le départ...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
Zone réglementée d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Enjeu surfacique d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Enjeu surfacique d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le départeme...
Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019: - soit par un plan de... -
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Massif cynégétique dans le département de la Meuse
Massif cynégétique dans le département de la Meuse -
Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse ...
Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire... -
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse...
Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier... -
Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse
CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la...