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Document d'urbanisme de Barbery Saint Sulpice
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Document d'urbanisme de la ville de Troyes
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Document d'urbanisme de Fontaine Mâcon
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Document d'urbanisme de Bar sur Seine
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Document d'urbanisme d'Ailleville
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Document d'urbanisme d'Arcis sur Aube
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Document d'urbanisme de Droupt Saint Basle
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Document d'urbanisme de Betignicourt
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Document d'urbanisme de La Chapelle Saint Luc
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Zone de revitalisation rurale dans l'Aube
Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires... -
Document d'urbanisme de Juvancourt
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Document d'urbanisme de Bayel
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Document d'urbanisme de Celles sur Ource
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Document d'urbanisme d'Isle Aumont
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Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie
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Document d'urbanisme de Fontette
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à gran...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Zone franche urbaine de l'Aube
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de... -
Document d'urbanisme de Charmont sous Barbuise
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Document d'urbanisme de Crancey
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