Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Arrondissement,...

Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Pays et PETR, Parc national, CRTE, Territoire d'industrie...

Découpage : Commune (2023), Département, Région (2016), Territoire d'industrie (2023-2027), Avenir montagnes mobilités

Découpage : Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2012), Arrondissement, Canton-ou-ville, Unité urbaine (2020), Aire...

Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Arrondissement,...

Découpage : Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020)

Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Bassin de vie (2012),...

Découpage : Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Territoire d'industrie (2018-2023)

Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Bassin de vie (2012),...

Parcs éoliens situés en Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Données DREAL Bourgogne Franche-Comté et Grand Est en date du 1 mars 2024

Ce sont des zonages en lien avec la gestion quantitative de l'eau. Ils sont composés des zonages de l'Etat des lieux (EDL) de 2019, transmis à la Commission Européenne, qui...

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à...

Découpage : Région (2016)

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou...

Calendrier 2024 de la Grande Région: vin et viticulture Données: Goupe de travail Cadastre et cartographie du Sommet de la Grande Région. Harmonisation: SIG-GR 2023

Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Arrondissement,...

Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés...

Les servitudes de catégorie AR3 concernent les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres,...

Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021

Couche mise-à-jour le 11/10/2021 Producteur : SDIS 54 Cette couche permet de télécharger un fichier PDF par commune dans le cadre de l'aide à l'instruction des autorisations de...