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Document d'urbanisme de Plancy l'Abbaye
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Secteurs de la carte communale de La Vendue Mignot
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Prescription surfacique du PLU de Le Mériot
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Prescription ponctuelle du PLU d'Essoyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Zonage du PLU de Saint Parres aux Tertres
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Zonage du POS d'Unienville
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Carte communale de Faux Villecerf
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Prescription surfacique du POS de Briel sur Barse
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Donnée thématique ; Evolution Prairies permanentes du Parc naturel régional d...
Couche des prairies permanentes (code groupe 18) issues du RPG 2010 et du RPG 2019. Les polygones ont été obtenue par découpage de la couche d'origine avec les communes du Parc.... -
Donnée thématique ; Zones Humides Effectives du Parc naturel régional de la F...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Donnée thématique ; Sites Natura 2000 ZCS du Parc naturel régional de la Forê...
Le dispositif Natura 2000 constitue un réseau écologique européen destiné à préserver à long terme la biodiversité en Europe en assurant le maintien ou le rétablissement, dans... -
Donnée thématique ; Sites Natura 2000 ZPS du Parc naturel régional de la Forê...
Le dispositif Natura 2000 constitue un réseau écologique européen destiné à préserver à long terme la biodiversité en Europe en assurant le maintien ou le rétablissement, dans... -
Donnée thématique ; Communes du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient
Les limites administratives sont tirées de la BD TOPO 2019 de l'IGN. Ce jeux de données comprend : ID : Identifiant de la commune (BD TOPO 2019) STATUT : Statut de la commune... -
Donnée thématique ; RPG 2019 - Prairies permanentes du Parc naturel régional ...
Couche des prairies permanentes (code 18) issues du RPG 2019. Les polygones ont été obtenue par découpage de la couche d'origine avec les communes du Parc. Cette répartition ne... -
Donnée thématique ; Plan du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient de la ...
Le Plan de Parc identifie et hiérarchise les zones écologiques du territoire selon leur sensibilité (paysagères, écologiques, ressources en eau, corridors, etc.) : Zones... -
SLA - Liste des accueils de loisirs (périscolaire & extrascolaire)
Liste des accueils de loisirs présents sur les 40 communes membres de Saint-Louis Agglomération. Les accueils peuvent être soit destinés à un accueil périscolaire - c'est à dire... -
BPM Données de validation 2018
Données de validation 2018 - Modification de la fiche - V5 -
SLA - Etablissements du domaine sanitaire et social
Le jeu de données a été filtré sur le territoire de Saint-Louis Agglomération, les explications ci-dessous sont valables pour l'ensemble du jeu de données à l'échelle de la... -
Huningue - Délibérations 2022
Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022. -
Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022
L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.